Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
RENDEZ VOUS BIO
B2M, sarl
Numéro de dépôt :
3920817
Date de dépôt :
18/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque RENDEZ VOUS BIO
Déposée le 18 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B2M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « RENDEZ VOUS BIO »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B2M domicilié(e) 9 bis chemin de la Sollière - 91370 - Verrières-le-Buisson - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 151 570 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B2M, M. Jean-Marc TASSETTI domicilié(e) 33 RN 8 LUYNES - 13080 - Aix-en-Provence - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B2M, sarl - 9 bis chemin de la Sollière - 91370 - Verrières-le-Buisson - France - SIREN 530151570
B2M, M. Jean-Marc TASSETTI - 33 RN 8 LUYNES - 13080 - Aix-en-Provence - France
Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Inscription le 27 juillet 2016 - Rejet total n°675037 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-27
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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